Conseil municipal du 28 Août

 Le vingt-et-un Août deux mil quatorze, Convocation du Conseil Municipal, en séance ordinaire, faite individuellement à chaque Conseiller pour le jeudi vingt-huit Août deux mil quatorze, à vingt heures trente minutes.  

Ordre du jour : Réforme des rythmes scolaires  - Aide à l’institutrice :   pré-rentrée -  Reprise activité agent titulaire à la voirie - Acquisition d’un scanner pour  la gestion financière - Construction d’un muret du souvenir au cimetière - Curage de fossés : devis -   Informations diverses - Questions diverses .

L'an deux mil quatorze, le jeudi vingt-huit Août , le Conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Jacques LAUZE, Maire.

Étaient présents : Mrs LAUZE, RICHARD, BOURIN, Mme CHEVALLIER, Mrs DHOMMEE, GASIOR,  FRANCOIS, PEZANT,  Mme HOFFMANN, Mr CHAUVIN, Mmes DURFORT, BOUDEVIN ,  MANCEAU.

Absents : Mme GILBERT-VINCENT pouvoir à Mr FRANCOIS et Mr METIVIER pouvoir à Mme MANCEAU.

Madame CHEVALLIER  a été élue Secrétaire de séance.

Le Conseil Municipal a adopté le compte-rendu de sa précédente séance.

Monsieur Jacques LAUZE, Maire  ouvre la séance :

Réforme des Rythmes scolaires :

Madame DURFORT et Monsieur FRANCOIS ont préparé l'organisation de la rentrée scolaire du 2 septembre 2014 -période transitoire de garderie-  avant la mise en place des activités périscolaires dès la rentrée de la Toussaint 2014. Le groupe d'enfants de maternelles et des CP restera au groupe scolaire et sera encadré par Mmes CARTREAU et DEGALLAIX. En fonction du nombre d'enfants, ce groupe d'enfants pourra s'installer dans la salle de la garderie et dans la cantine scolaire. Les enfants du  CE et CM se rendront à la salle de réunions et seront  encadrés par Mmes MARTINEZ et DUGUIGNE.  Dès 16 h 15 ce groupe d'enfants retournera  à l'école, afin que les parents puissent les  récupérer.  Durant les activités périscolaires, des cours de soutien auront lieu de 15 h à 15 h 45. Il est donc nécessaire de recruter un autre agent pour encadrer les enfants qui seront concernés. Le Conseil Municipal émet un avis favorable pour le recrutement  de Mme LECORCHE, par l'association ATRE les mardis et vendredis. Monsieur FRANCOIS souligne qu'il faudra préparer les activités périscolaires courant septembre, afin que le Conseil Municipal puisse délibérer sur d'éventuels recrutements  courant Octobre 2014.

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AIDE A L'INSTITUTRICE : Pré-rentrée

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu'il a autorisé Mme DUGUIGNE à venir les 11 et 12 août pour prendre connaissance de l'organisation de son travail d'aide à l'institutrice dès la rentrée.  Elle a passé 6 h durant ces 2 jours.   Madame MANCEAU n'est pas d'accord pour accorder une rémunération, car il s'agit de convenance entre l'institutrice et l'agent, mais que la Commune ne lui a pas demandé de venir travailler. Monsieur CHAUVIN signale que le personnel communal a besoin d'un cadrage de la part des élus. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, par 11 voix pour , 3 non et une abstention, décide d'accorder 50 % de rémunération pour cet agent, soit 3 h 00.

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Reprise de l'activité de l'agent Titulaire à la voirie :

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que l'agent titulaire à la voirie va reprendre son activité à compter du 6 septembre 2014 pour un  mi-temps thérapeutique. Il suggère que la Commune poursuive le contrat avec l'ATRE, pour  l'agent qui  le remplace actuellement et ce,  sur un temps complet jusqu'au 31 décembre 2014. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal émet un avis favorable. Cependant Madame MANCEAU souligne qu'elle aimerait bien que le broyage soit fait en campagne. Monsieur FRANCOIS souhaite que le travail des agents de la voirie soit planifié.

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Acquisition d'un scanner pour la gestion financière :

Suite à la précédente réunion Monsieur CHAUVIN informe le Conseil Municipal qu'il a rencontré la Société TOUILLER ORGANISATION. Il est convenu avec la secrétaire de mairie de faire une étude pour  l'acquisition d'un autre scanner sans la configuration du PESV2, déjà mis en place par le biais du logiciel de la gestion financière.

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Construction d'un muret du souvenir au cimetière :

Suite à la dernière séance, Monsieur le Maire présente les deux devis de construction d'un muret du souvenir au cimetière, répondant aux mêmes critères. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal retient celui de DB Maçonnerie pour un montant de 793,20 € auquel il convient d'ajouter l'option qui s'élève à 90 € H.T. Cette dépense sera imputée au C/ 2312.

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Curage de fossés :

Monsieur le Maire présente un devis de l'entreprise BARDET TP pour le curage et débernage de fossés au lieu-dit Beauregard, puis de l' Arbondière jusqu'au Houssay et la route du Pressoir. Madame CHEVALLIER demande la présentation d'autres devis et réunira sa commission de voirie le 1er septembre à 14 h 00. Mme HOFFMANN demande où en est le dossier de création d'un fossé aux Perruches ? Monsieur le Maire va relancer le Notaire afin que la commune puisse acquérir le terrain nécessaire pour  la réalisation d'un fossé d'écoulement des eaux pluviales.

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INFORMATIONS DIVERSES :

➢   En ce qui concerne la formation des agents pour l'utilisation des produits phytosanitaires, Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu'il a essayé de voir s'il était possible de mutualiser cette formation avec d'autres collectivités. Cela n'a pas été réalisable. En conséquence, nos deux agent sont donc inscrits à la formation auprès de Districo espaces verts.

➢   SIGNATURE ELECTRONIQUE : Décision modificative :

Afin de pouvoir régler la facture relative au certificat d'authentification et de signature électronique,  le Conseil Municipal décide les ouvertures de crédits suivantes :

 

INVESTISSEMENT

 

DEPENSES

Chapitre 20 : Article 2051 : Concessions de droits similaires : + 192 €

 

Chapitre 21 : Article 21578 : Autre matériel et outillage          : -  192 €

 

➢   Mme BOUDEVIN porte à la connaissance du Conseil Municipal le compte-rendu qu'elle a rédigé concernant la réunion de l'ADMR qui a eu lieu le 25 juin 2014.  Les missions de l'ADMR sont essentiellement l'aide aux personnes âgées, aux personnes en situation de handicap, ainsi que  la téléassistance.

 

➢   Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que cette année le Comice Agricole aura lieu le 20 septembre à Beaumont Pied de Boeuf.

 

➢   Mr FRANCOIS informe le Conseil Municipal que les travaux de réhabilitation des  vestiaires du stade de foot sont pratiquement terminés. Cependant Mr BOURIN signale que les problèmes de l'éclairage stade sont toujours existants.

 

➢   Mr CHAUVIN réunira la commission des bâtiments courant septembre, afin de préparer le budget 2015.

 

➢   Mr FRANCOIS et Mme DURFORT ont déjà commencé le bulletin municipal . En ce qui concerne la participation financière des entreprises pour les encarts publicitaires, le Conseil Municipal décide de ne pas augmenter les tarifs.

 

➢   Mr DHOMMEE réunira la commission fleurissement le 10 septembre 2014 à 18 h 00.

 

➢   Monsieur le Maire donne lecture d'un courrier des jeunes agriculteurs qui souhaitent que soit privilégiés les circuits courts pour la restauration collective (cantine, usines etc.).

 

➢   Monsieur FRANCOIS présente le plan de fabrication d'un mini but de foot. Le Conseil Municipal accepte cette dépense pour un montant de 35 € environ.

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à vingt-deux heures trente-cinq minutes.

 

 



17/09/2014
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